La carte grise comporte diverses informations qui vous permettent d’en savoir plus sur les caractéristiques de votre véhicule, il est donc indispensable d’en posséder. Ces informations incluent les chevaux fiscaux qui incluent également des informations sur le véhicule. Découvrez le nombre de chevaux équivalent à 4 chevaux imposables dans cet article.
Qu’est ce que c’est qu’un cheval fiscal ?
La puissance fiscale est une information importante sur votre carte grise qui vous donne plus d’informations sur la puissance fiscale de votre véhicule. En fait, la puissance en chevaux correspond généralement à la puissance que vous obtenez du moteur de votre voiture. Ce service est donc pris en compte dans le calcul du prix de la carte grise.
À propos, certains droits de douane sont pris en compte lors du calcul de la valeur totale de la carte grise. Ces redevances incluent les prix des taxes locales qui sont directement liées à la puissance du moteur. Il faut dire qu’il s’agit d’une taxe locale représentant le nombre de chevaux sur le véhicule. Cela reflète également l’âge de votre véhicule. Or, le coût moyen d’un cheval comptable est de 42 euros.
Cependant, ces coûts varient souvent selon l’endroit où vous habitez. Si vous habitez en Provence-Alpes-Côte d’Azur, sachez que ce prix est très élevé. Malgré cela, c’est un peu moins cher en Corse. Les fluctuations des prix de ces chevaux fiscaux sont à l’origine même de la différence de coût pour obtenir une carte grise.
Calcule du nombre de chevaux fiscaux
Le calcul de la puissance comptable des véhicules automobiles est strictement réglementé conformément à l’article 62 de la loi n° 98-546. Cependant, il faut savoir que ce calcul est basé sur une équation précise. Cette équation est formulée comme suit :
- Pa= (CO2/45) + (P/40)1,6.
Selon cette formule, P représente la puissance maximale du moteur (kW+) et CO2 représente les émissions de dioxyde de carbone (gr/km). Ensuite, il y a Pa, qui signifie pouvoir administratif ou financier. Lors du calcul de cette puissance, le résultat obtenu doit être arrondi à la valeur la plus proche pour obtenir le résultat final. Cependant, pour une voiture de 4 ch, le volume est de 250-350 cm3, ce qui est estimé à 50 ch.
Où puis-je trouver les chevaux fiscaux sur la carte grise ?
Une carte grise est un document en trois parties avec un coupon qui peut être retiré du bas. C’est ainsi que l’on retrouve la force motrice dans la deuxième partie de la carte grise. C’est précisément au niveau du champ P.6. C’est la case au milieu de cette suite. Il est situé à droite de la carte grise, juste au-dessus du champ U.1. Les chevaux fiscaux sont des informations importantes sur les documents d’immatriculation des véhicules. Il faut savoir qu’une voiture avec 5 chevaux comptables équivaut à 50 chevaux.
